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CSE Composite Index®

Dans cette série, nous nous penchons sur l’expérience des sociétés inscrites à la CSE en explorant leurs réussites ainsi que leurs occasions futures. 

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Le 25&nbsp;juillet&nbsp;2016

	À compter du 15&nbsp;août&nbsp;2016, la Bourse des valeurs canadiennes (la «&nbsp;CSE&nbsp;» ou la «&nbsp;Bourse&nbsp;») va augmenter les frais d’inscription initiale à 13&nbsp;500&nbsp;$.&nbsp; Il s’agit de la première augmentation des frais d’inscription depuis l’introduction de nouveaux frais pour les inscriptions supplémentaires, de la soumission des formulaires de renseignements personnels, et de frais d’inscription tardive s’appliquant aux formulaires de CNSX. &nbsp;Le nouveau barème remplace celui qui avait été publié en&nbsp;mars&nbsp;2013.&nbsp;

	Mise en œuvre

	La portion non remboursable des frais d’inscription initiale passera de 2&nbsp;500 à 3&nbsp;500&nbsp;$, en vigueur pour les demandes reçues à compter du&nbsp;15&nbsp;août&nbsp;2016.&nbsp; Le solde de 10&nbsp;000&nbsp;$ sera payable à l’approbation, avant l’inscription à la cote.&nbsp; Le total des frais d’inscription initiale passera donc de 12&nbsp;500 à 13&nbsp;500&nbsp;$.

	Il s’agit du seul changement apporté au barème des frais d’inscription à la cote.

	Le barème complet des frais d’inscription à la cote est disponible sur le site Web <a href="http://www.thecse.com">www.thecse.com</a>

	Remarque:&nbsp;la TPS et la TVH s’appliquent à l’ensemble de ces frais, le cas échéant.

	&nbsp;

	Les questions à propos de cet avis doivent être adressées à&nbsp;:

	Mark Faulkner, Vice-président des inscriptions et de la réglementation&nbsp;

	416&nbsp;367-7341 ou <a href="mailto:listings@thecse.com">Listings@thecse.com</a>

Notice 2016-011 - Barème des frais d’inscription à la cote de CNSX Markets Inc. pour 2016